Exclusion de responsabilité.

Contenu de l’offre proposée en ligne

L’auteur décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les recours en responsabilité envers l’auteur se rapportant à des dommages de nature matérielle ou idéologique, causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes sont par principe exclus dans la mesure où ces manquements ne sont pas de manière justifiée liés à une faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de l’auteur. Toutes les offres sont données sans engagement et libres de tout droit. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou stopper temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l’offre complète sans autre forme de préavis.

Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des pages web externes (« liens hypertextes ») en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne serait applicable que si l’auteur avait connaissance des contenus et qu’il disposait raisonnablement des moyens techniques d’éviter l’utilisation de contenus illégaux. Par la présente, l’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était détectable sur les pages concernées au moment de la création du lien. L’auteur n’exerce aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus et la qualité d’auteur des pages vers lesquelles un lien renvoie. Pour cette raison, il prend, par la présente, expressément ses distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages vers lesquelles un lien renvoie, modifiées après la création du lien. Cette constatation s’applique à tous les liens et renvois définis au sein de sa propre offre Internet, ainsi que pour les contributions externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de publipostage mis en place par l’auteur. Le prestataire de la page vers lequel le lien renvoie porte seul la responsabilité des contenus illégaux, incorrects ou incomplets et notamment des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation d’informations proposées de la sorte et non pas la personne qui ne fait que renvoyer vers une telle publication par le biais de liens.

Droit d’auteur et des marques

Dans toutes les publications, l’auteur vise à respecter tous les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, à utiliser ses propres graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou à avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à licence. Tous les noms de marque ou marques déposées cités dans l’offre Internet et éventuellement protégés par des tiers sont, de manière illimitée, soumis aux dispositions du droit des marques respectivement applicable et des droits de possession des propriétaires respectivement enregistrés. La seule citation d’une telle désignation ne permet en aucun cas de conclure que le nom de marque correspondant n’est pas protégé par des tiers ! Le copyright des objets publiés et créés par l’auteur est de la seule propriété de l’auteur des pages. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite, sauf autorisation expresse de l’auteur.

Protection des données

Si, dans l’offre Internet, une possibilité est offerte de saisir des données personnelles ou commerciales (adresses électroniques, noms, adresses), la divulgation de ces données par l’utilisateur se fait sur une base expresse de volontariat. La prise en compte et le paiement de toutes les prestations proposées sont, dans la mesure du possible et du raisonnable, également autorisés sans la saisie de telles données ou en indiquant des données anonymisées ou un pseudonyme. L’utilisation des coordonnées de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou de renseignements similaires, comme par exemple les adresses postales, numéros de téléphone et de télécopie, ainsi que les adresses électroniques, par des tiers à des fins d’envoi d’informations qui n’ont pas expressément été demandées n’est pas autorisée. Sous réserve expresse de recours juridiques envers les expéditeurs de messages appelés spams en cas de violation de cette interdiction.

Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie intégrante de l’offre Internet, depuis laquelle un renvoi à eu lieu vers cette page. Dans la mesure où des parties ou des énoncés spécifiques de ce texte n’étaient pas, plus ou pas entièrement conformes au droit applicable, les autres parties du document n’en seraient pas affectées en matière de contenu et de validité.